Tag Archives: droit
L’électricité et le droit
Alain Bensoussan ||Les documents sortants “La dématérialisation est essentiellement un problème de preuves”, confirme Eric Barbry, avocat au sein du cabinet Alain Bensoussan. “La question fondamentale porte sur le cycle de vie du document, explique pour sa part Isabelle Renard, … Read more on Le nouvel Economiste Que pensez-vous des dénonciations anonymes « patriotiques », « politiques », « fiscales », [...]
Droit et pratique du comité d’entreprise européen
Bernard Teyssié
Le droit public – Droit constitutionnel et droit administratif; Finances publiques; Institutions européennes
André Legrand Eveques et préservatif ; Mgr Ricard a-t-il condamné les propos de Mgr Fort ? J’ai prêté à Mgr Ricatd les propos de Mgr Fort. Mgr Ricard les a-t-il formellement condamnés ? Si quelqu’un a gardé les textes. Quant à Mgr Fort voici les références : Nouvelobs.fr SIDA L’Eglise et le préservatif : « un [...]
Droit de l’aide et de l’action sociales
Emmanuel Aubin un scoop sur la grippe Roselyne Bachelot? Roselyne Bachelot assignée en référé le 4 janvier 2010 au TGI de Paris par Marc Vercoutère/Cri-Vie et Christian Cotten/Politique de Vie Communiqué de presse – 19 décembre 2009 – Christian Cotten – Marc Vercoutère Madame Roselyne Bachelot, Ministre de la Santé, a reçu vendredi 11 une [...]
Le droit à la ville
Henri Lefebvre :
Droit BTS 1re année
Corinne Gimeno
Droit du travail
Christophe Radé
Le droit à la mort : Suicide, mode d’emploi, ses lecteurs et ses juges
Claude Guillon ||Le bras d'honneur de Stéphane Guillon à Claude Guéant lors des … Le bras d'honneur de Stéphane Guillon à Claude Guéant lors des "Globes de Cristal" at-il été censuré ? Stéphane Guillon, lors de la cérémonie des Globes de Cristal. Stéphane Guillon est-il une nouvelle fois victime de censure ? Read more on [...]
Introduction générale au droit
François Terré
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